Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSBORDEUR RECOLTES SANS REPIT
PERREIN SARL

Numéro de dépôt :
96639049
Date de dépôt :
19/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2006

Présentation de la marque TRANSBORDEUR RECOLTES SANS REPIT

Déposée le 19 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERREIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSBORDEUR RECOLTES SANS REPIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PERREIN domicilié(e) 51400 DAMPIERRE AU TEMPLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERREIN SARL - France.

La marque TRANSBORDEUR RECOLTES SANS REPIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSBORDEUR RECOLTES SANS REPIT est expirée depuis le 19 août 2006.

PERREIN a également déposé les autres marques suivantes : foxTrot , PERFLEX KRONO , roulgom , nOvasem , CHARRUE EXPRESS , JUMBO EPANDAGE SANS ESCALE , NOVAFLEX , PERREIN , BRIZTER , Fito Box


PERREIN SARL - 51400 DAMPIERRE AU TEMPLE - France


PERREIN SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Machines agricoles, instruments agricoles. Remorque transvasement de batteuse, transvasement et manutention des grains, engrais et tous produits en vrac

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.